La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

 

 

[Numérisation à la demande] - En raison d'une défaillance matérielle, le service de numérisation à la demande est à l'arrêt pour plusieurs semaines.

Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Modalités d'accès

    Selon délais de communicabilité en vigueur

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    F 2729 : rôles de taille (1778, 1787-1788).

    F 3170 : assemblée (1624).