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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    • Aménagement forestier
      • Règlementation et gestion forestière
        • Autorisations de défrichement

1622 W 11 - 1984-1989.

Dates : 1984-1989
Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt
Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement
Présentation du contenu :

- Enregistrement n°1984-40 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section A, parcelle n° 435, lieu-dit...

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