Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
    • Nominations : conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, maires et adjoints
      • Maires, adjoints et conseillers municipaux
        • Consulat, Premier Empire, Première restauration.
2 M 57 - Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classement par communes) : Rabou à Rousset
Dates : 1799-1830
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
Contexte : Nominations : conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, maires et adjoints > Maires, adjoints et conseillers municipaux > Consulat, Premier Empire, Première restauration.

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