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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
    • Série FF - Justice, procédure, police
      • 1FF - Justice
        • Procès
          • XVIe-XVIIIe siècles
            • Procès avec des personnes morales

EMBRUN 1 FF 133 - Procès avec les Jésuites en raison des clauses de la fondation du collège en 1605.

Dates : XVe-1758
Producteur : Embrun (Hautes-Alpes)
Contexte : Série FF - Justice, procédure, police > 1FF - Justice > Procès > XVIe-XVIIIe siècles > Procès avec des personnes morales
Présentation du contenu :

Actes anciens sur le prieuré des Beaumes, les limites de la forêt de Méalle et de la Mazelière (1428), les foires…

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