Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement
    • Briançon
      • Répertoires généraux
1657 W 90 à 98, 217 à 224 - Renvois
Dates : 1940-1964
Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
Contexte : Briançon > Répertoires généraux
Présentation du contenu :

Le même acte ou la même mutation donnait ouverture à des droits exigibles dans plusieurs bureaux. Les renvois sont donc des échanges de ... Ouvrir le détail