Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement
    • Briançon
      • Inscription d'actes
        • Actes déposés
1657 W 1 à 5 - Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés
Dates : 1979-2002
Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés
Présentation du contenu :

Formulaire 2601.