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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Crots
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Bois mandementaux

EDEPOT 20 N 3
- Mandements de Savines et d'Embrun. - Forêt de la Magnane (1808-1920) ; forêt de Montmirail (1885-1901) ; forêt mandementale indéterminée (1835-1886) : notifications des terrains défensables, coupes ordinaires, autorisations d'extraction de menus produits, délits forestiers : procès-verbaux,... ...Ouvrir le détail

Dates : 1808-1920
Producteur : Crots (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois mandementaux
Présentation du contenu :

Dont documents anciens reproduits, ayant servi de pièces justificatives en défense.


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :