La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
    • Série FF - Justice, procédure, police
      • 1FF - Justice
        • Procès
          • XVe siècle
            • Procès

EMBRUN 1 FF 94
- Arrêt rendu au procès devant le Parlement de Grenoble entre le chapitre d'Embrun, noble Pierre de Baratier, le procureur fondé de l'Ordre de St-Jean de Jérusalem et les consuls d'Embrun, coseigneurs des Orres, et le procureur général du Dauphiné, par lequel il est jugé que les coseigneurs sont... ...Ouvrir le détail

Dates : 1427
Producteur : Embrun (Hautes-Alpes)
Contexte : Série FF - Justice, procédure, police > 1FF - Justice > Procès > XVe siècle > Procès

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :