La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
    • Série FF - Justice, procédure, police
      • 1FF - Justice
        • Procès
          • XIIIe siècle
            • Procès avec le chapitre d'Embrun

EMBRUN 1 FF 30
- Cinq parchemins attachés ensemble (il n'en reste que deux), dont trois sont des commissions données par le Pape aux abbés d'Oulx et de Suze et au Prévôt de Pignerol pour juger le procès entre la ville et le chapitre, et les deux autres des subrogations faites à ces commissions, l'une à... ...Ouvrir le détail

Dates : 1280
Producteur : Embrun (Hautes-Alpes)
Contexte : Série FF - Justice, procédure, police > 1FF - Justice > Procès > XIIIe siècle > Procès avec le chapitre d'Embrun
Présentation du contenu :

mai et oct. 1280


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :