1289 W 193 - Puy-Saint-André, syndicat du canal de Boulin. Dates : 1941-1952 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture |
1311 W 18 - Briançon, syndicat du canal du Boulin : pièces officielles, correspondance. Dates : 1940-1959 Producteur : Hautes-Alpes. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt |
1623 W 50 - Dossiers de fonctionnement : ASA des Irrigants du Buëch à Aspremont, ASA du canal du Boulin à Briançon. Dates : 1933-2005 Producteur : Hautes-Alpes. Direction départementale de l'équipement Contexte : Contrôle technique de légalité Présentation du contenu : ASA des Irrigants du Buëch à Aspremont : - Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1983-2005) ; - Fonctionnement (délibérations... ... ASA des Irrigants du Buëch à Aspremont : - Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1983-2005) ; - Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1982-2005). ASA du canal du Boulin à Briançon : - Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ; - Fonctionnement (statuts, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1933-1984). |
7 S 948 - Briançon, syndicat du canal de Boulin : traité privé entre le propriétaire d'un moulin au pont de la Guisane et les intéressés au canal. Dates : 1837-1869 Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Septembre 1809 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 1er septembre |
E 272 - Appel par Marcellin Hermite, syndic de Puy-Saint-André, contre quelques privilèges dont Hugues Anfous et Michel Granselli se prévalaient (28 mai 1400). Sentence par n. Jean Bonet, bachelier en droit, juge mage du Briançonnais, qui déclare cet appel mal fondé, 2 juin 1400. — Acte reçu par me... ... - Appel par Marcellin Hermite, syndic de Puy-Saint-André, contre quelques privilèges dont Hugues Anfous et Michel Granselli se prévalaient (28 mai 1400). Sentence par n. Jean Bonet, bachelier en droit, juge mage du Briançonnais, qui déclare cet appel mal fondé, 2 juin 1400. — Acte reçu par me Gervais Fornel, de Césanne (Piémont), notaire, par lequel les habitants du Puy-Saint-André, en présence d'Ant. Bouchard ( Bochardi ), juge mage du Briançonnais et vi-châtelain de Briançon, autorisent Pierre Bermond-Baile et Pierre Escalone-Chancel, à faire un nouveau cadastre, dans lequel tous les immeubles situés dans la communauté seront fidèlement décrits. Briançon, devant la cour delphinale ( ante domum fori domini nostri Dalphini ), 12 février 1407. — Règlement par led. Marcellin Hermite, relatif à la forêt de Dessus-l'Alpet ( vocato Super Alpetum ): Défense de couper du bois, sous peine de 2 florins d'or ; de tailler des branches, sous peine de 6 deniers par branche ( pro quolibet brancha seu bronda ) ; de faire paître aucun animal, sous peine de 10 sous. Briançon, dans la maison de Franç. Amédée ( Amedey ), chapelain; présents: Franç. et Jean Amédée, de Briançon, Embrun Merle, des Alberts, paroisse du Mont-Genèvre ( de Albertis ), ( perrochie Montis Jani ), 10 mai 1408. — Appel par les syndics du Puy-Saint-André à Jean Vieux, juge majeur des appellations, à Grenoble, d'une sentence du juge de Briançon contre les hommes du mas de Saint-Pons et de Saint-Pierre, des Puis ( homines Mansi Sancii Poncii et Sancti Petri Podiorum ), qui étaient affranchis du droit d'aunage ( ab ulnagio ) et autres tributs delphinaux ; révocation de lade sentence. Grenoble, 28 novembre 1408. — Sentence par Jean Canacie , docteur ès lois, juge mage du Briançonnais, qui condamne Raymond Escalone, à payer la taille qu'il devait pour une terre située au-dessus de Chamandrin ( de super Campo Mandrico ), 26 janvier 1411. — Élection par les habitants, sur citation de Jourdan d'Alauson ( de Alosono ), vi-châtelain de Briançon, de Guigues Colomb ( Columbi ) comme « mistral des Puis ». Boulins ( apud Bollinas ) dans la maison d'Ant. Ferrus ( Ferrucii ), 1411. Dates : 1400-1411 Contexte : Communauté de Puy-Saint-André > Procès et procédures |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°136, 1 octobre ; n°137, 5 octobre ; n°138, 8 octobre ; n°139, 12 octobre ; n°140, 15 octobre ; n°141, 19 octobre ; n°142, 22 octobre ; n°143, 26 octobre ; n°144, 29 octobre |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1889 106 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°636, 2 juillet ; n°637, 3 juillet ; n°638, 4 juillet ; n°639, 5 juillet ; n°640, 6 juillet ; n°641, 7 et 8 juillet ; n°642, 9 juillet ; n°643, 10 juillet ; n°644, 11 juillet ; n°645, 12 juillet ; n°646, 13 juillet ; n°647, 14 et 15 juillet ; n°648, 16 j |
Octobre 1903 20 vues Présentation du contenu : n°696, 01 octobre ; n°697, 08 octobre ; n°698, 15 octobre ; n°699, 22 octobre ; n°700, 29 octobre |
L'Avenir Embrunais - Février 1908 16 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°9, 6 février ; n°10, 13 février ; n°11, 20 février ; n°12, 27 février |
L'Avenir Embrunais - Octobre 1908 20 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°43, 1 octobre ; n°44, 8 octobre ; n°45, 15 octobre ; n°46, 22 octobre ; n°47, 29 octobre |
L'Avenir Embrunais - Juin 1910 20 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°134, 2 juin ; n°135, 9 juin ; n°136, 16 juin ; n°137, 23 juin ; n°138, 30 juin |
Le Républicain Embrunais - Juillet 1911 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°487, 2 juillet ; n°488, 9 juillet ; n°489, 16 juillet ; n°490, 23 juillet ; n°491, 30 juillet |
Le Républicain Embrunais - Juin 1913 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°596, 1 juin ; n°597, 8 juin ; n°598, 15 juin ; n°599, 22 juin ; n°600, 29 juin |
Le Petit Briançonnais - Septembre 1906 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°150, 2 septembre ; n°151, 9 septembre ; n°152, 16 septembre ; n°153, 23 septembre ; n°154, 30 septembre |
Le Petit Briançonnais - Mai 1908 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°237, 3 mai ; n°238, 10 mai ; n°239, 17 mai ; n°240, 24 mai ; n°241, 31 mai |
Le Petit Briançonnais - Juin 1908 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°242, 7 juin ; n°243, 14 juin ; n°244, 21 juin ; n°245, 28 juin |
Le Petit Briançonnais - Mai 1909 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°289, 2 mai ; n°290, 9 mai ; n°291, 16 mai ; n°292, 23 mai ; n°293, 30 mai |
Le Petit Briançonnais - Juillet 1909 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°298, 4 juillet ; n°299, 11 juillet ; n°300, 18 juillet ; n°301, 25 juillet |
Le Républicain Briançonnais - Décembre 1930 16 vues Titre de presse : Le Républicain Briançonnais, Organe hebdomadaire de défense des intérêts haut-alpins (février 1930-août 1944) Présentation du contenu : n°45, 6 décembre ; n°46, 13 décembre ; n°47, 20 décembre ; n°48, 27 décembre |