Comme nous vous l'avons déjà annoncé, l'équipe des Archives départementales travaille, depuis le mois de décembre dernier, au retour dans notre bâtiment à Gap.
Au menu : mille-feuille de collections (14 km linéaires sur 4 sites distants), suprêmes de nouveaux équipements et en dessert assortiment de nouveaux services au public.
Nous arrivons aux derniers préparatifs avant la dernière ligne droite du déménagement et de l'emménagement.
En conséquence, notre salle de lecture et nos services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés.
Rendez-vous dans le courant des mois d'août-septembre pour une réouverture progressive de ces services dans notre bâtiment flambant neuf !
Nous vous remercions de votre compréhesnion et restons à votre disposition pour tout complément d'information. Vous pouvez utiliser notre formulaire pour nous contacter en cliquant ici.
Pourquoi faut-il autant de temps pour préparer les archives ? Comment déménage-t-on 14km linéaires de documents historiques ? Que font les archivistes quand la salle de lecture est fermée ? À quoi va ressembler notre futur bâtiment ?
Afin de répondre à ces questions légitimes, les Archives départementales ont publié sur le site internet une page dédiée à notre projet de service, autour de la réhabilitation-extension du bâtiment des archives, qui s'intitule "Les Archives se la racontent". Vous y retrouverez notamment les coulisses de toutes les opérations menées en lien avec ce projet bâtimentaire.
Illustration : ©atelier d’architecture DufayardLa salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.
[Numérisation à la demande] - En raison d'une défaillance matérielle, le service de numérisation à la demande est à l'arrêt pour plusieurs semaines.
Dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020, vous trouverez ci-dessous les éléments nécessaires à l'élaboration du récolement réglementaire et du procès-verbal de décharge/prise en charge à signer par le maire sortant et le maire élu. Ces consignes s'adressent également aux établissements publics de coopération intercommunales (EPCI).
Aux termes des articles L.212-6 et L.212-6-1 du code du patrimoine, les collectivités territoriales et groupements de collectivités territoriales sont propriétaires et responsables de leurs archives. C'est l'article 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives des communes (toujours en vigueur) qui prescrit l'établissement des documents demandés à chaque changement de maire ou de municipalité.
Le directeur des Archives départementales, chargé du contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques, se tient à votre disposition.
pdf - 91 Ko
docx - 17 Ko
docx - 25 Ko
Archiver est une obligation légale pour les organismes publics (art. L 212-1 à L212-3 du Code du Patrimoine).
L'archivage est une sélection permettant d'établir le devenir des documents au terme d'une durée d'utilité administrative fixée selon la nature des dossiers:
Cette sélection est faite en lien entre le service versant et l'administration des archives. Pour certaines administrations, il existe des circulaires indiquant le dévenir de chaque type de dossiers; en l'absence de tels documents, des tableaux de gestions sont réalisés au niveau local de manière concertée.
pdf - 3037 Ko
Le visa préalable de la direction des Archives départementales est obligatoire avant toute destruction d'archives publiques (décret n°79-1037, art.16). Lorsqu'un service souhaite éliminer des dossiers, il doit adresser un bordereau d'élimination aux Archives départementales qui le lui renverra ou non, au vu de la validité historique des documents.
En ce qui concerne les archives à valeur historique, un bordereau de versement permet d'identifier clairement les dossiers afin de faciliter les recherches futures.
doc - 79 Ko
doc - 78 Ko
À l’aide de votre adresse mail professionnelle et d’un mot de passe, créez votre espace personnel pour gérer les archives de votre administration. Dans cet espace, vous retrouverez tous les outils nécessaires à la bonne gestion de vos archives : les tableaux de gestion, l’ensemble des bordereaux de versement et d’élimination produits par votre service, etc. Il vous permettra également un contact simplifié avec votre archiviste référent.