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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

EDEPOT 59 Q 21
- Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Commission cantonale : élection des délégués (1906-1920), état des dépenses (1913-1916) ; admissions : demandes, listes nominatives (1907-1922) ; carte d'invalidité. - Attribution : déclarations, certificats médicaux (1953), récépissé... ...Ouvrir le détail

Dates : 1894-1956
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pour aller plus loin

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