Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Biens communaux
E dépôt 52 N 2 - Échange de terrain entre la commune et un particulier : délibération communale.
Dates : 1960
Producteur : Rabou (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

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