La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
    • I - Police - Justice - Hygiène publique
      • Police générale

EDEPOT 89 I 11 - Réunions publiques, fermeture d'auberges et de cabaret : arrêté préfectoral.

Dates : 1816
Producteur : Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Police générale

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :