Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
    • Bureau d'Embrun
      • Tables
        • Inscriptions des titres de créances, réquisition de cédules
4 Q 405 - Recherche détaillée : Inscriptions des titres de créances, réquisition de cédules (Embrun)
Bureau : Bureau de conservation des hypothèques d'Embrun
Dates : an IV-An VII

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