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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

EDEPOT 59 Q 13 - Assurances sociales des salariés retraités de vieillesse et de plus de 60 ans : bordereaux récapitulatifs des versements dus par l'employeur.

Dates : 1935
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pour aller plus loin

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