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Notice descriptive

  • Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Chauffayer
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation, régime des eaux

EDEPOT 64 O 4 - Canal d'arrosage des communes d'Aubessagne et des Costes, rétablissement et construction, procès entre les deux communes et celle de la Motte-en-Champsaur : pièces de procédure.

Dates : 1783-1818
Producteur : Municipalité de Chauffayer
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation, régime des eaux

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