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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Bureau de bienfaisance

EDEPOT 59 Q 6 - Subvention (1874) ; achats de rentes sur l'État : délibérations communales (1940-1949) ; dons et legs : correspondance entre la préfecture et la commune, arrêtés préfectoraux (1851-1893) ; rente perpétuelle : remboursement du capital par le débiteur (1852).

Dates : 1851-1949
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Bureau de bienfaisance

Pour aller plus loin

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