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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
    • Administration générale et organisation de l'enseignement dans le département
      • Conseils, comités, commissions
        • Commission administrative paritaire départementale

1647 W 16 - Registre des délibérations du comité consultatif (27 juin 1932 au 15 septembre 1948), registre des délibérations (1er décembre 1948 au 4 juin 1959), cahier (13 juin 1959 au 17 décembre 1964), dossiers d'instructions (1948-1984).
Dossier d'instructions

Dates : 1932-1984
Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
Contexte : Administration générale et organisation de l'enseignement dans le département > Conseils, comités, commissions > Commission administrative paritaire départementale

Pour aller plus loin

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