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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Travaux divers- Régime des eaux
      • Régime des eaux

E DEPOT 36 O 2 - Association syndicale du canal d'arrosage de Méalle : fonctionnement, élections, comptabilité, travaux, contentieux.

Dates : an XII-1941
Producteur : Saint-Sauveur (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Travaux divers- Régime des eaux > Régime des eaux
Présentation du contenu :

Élections : démission du président (1928-1934).

Fonctionnement. - Approbation du règlement du canal, règlement général des associations syndicales...

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