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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie

EDEPOT 101 O 7 - Chemin vicinal n° 2

Dates : 1912-1932
Producteur : Pelvoux (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
Présentation du contenu :

Construction : délibérations communales, approbation des projets, emprunt, rapports de l'agent voyer, devis, acte de vente amiable, procès-verbaux...

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