Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Piarre
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Rapport de la commune avec les administrations fiscales
EDEPOT 95 G 18 - Enregistrement, domaine et timbres. - Succession : demande de renseignements, extrait du sommier des découverts, avertissement sur l'acquit des droits.
Dates : 1868-1871
Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Rapport de la commune avec les administrations fiscales

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :