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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • G -Contributions - Administrations financières
      • Impôts directs

EDEPOT 59 G 17 - Impôt général sur le revenu, dégrèvement : registre des déclarations (1902-1927), déclarations individuelles pour charge de famille (sans date, 1918) ; impositions : listes des contribuables assujettis à l'impôt (1949-1957).

Dates : 1902-1957
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : G -Contributions - Administrations financières > Impôts directs

Pour aller plus loin

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