La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposes de la commune de Pelleautier
    • DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
      • Pâturages

EDEPOT 98 DD 2 - Procédure entre les habitants du hameau de la Montagne et les consuls de Pelleautier suite à l'établissement d'une taxe de pâturage.

Dates : 1767-1770
Producteur : Pelleautier (Hautes-Alpes)
Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie > Pâturages

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :