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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Administration générale de la direction
      • Réglementation et tutelle
        • Tutelle et rattachement administratif
          • Contrôle de l'État sur les archives
            • Relations avec la Préfecture des Hautes-Alpes

1554 W 138, 1231 W 20, 35 - Réglementation

Dates : 1973-1994
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Préfecture des Hautes-Alpes