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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Voirie urbaine
        • Adduction d'eau, assainissement

EDEPOT 59 O 6 - Distribution d'eau potable. - Concession et branchement : règlement et tarifs des abonnements (1921-1962) ; compteurs. - installation : registre de paiement (1922) ; concessions. - abonnements : rôles (1935-1944), augmentation des taxes (1960-1966), décompte (1933).

Dates : 1921-1966
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine > Adduction d'eau, assainissement

Pour aller plus loin

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