Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Biens communaux
E DEPOT 26 N 1 - Biens communaux : échange, délimitation, usurpation.
Dates : 1837-1878
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

Demande d'échange de parcelles de terrain par un ... Ouvrir le détail


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