Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Piarre
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Impôts directs
EDEPOT 95 G 10
- Patentes. - Ouverture d'un cabaret : rappel de la loi, montant de la cotisation (1847) ; contributions sur les voitures et les chevaux : copie d'une déclaration (1873) ; contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, des taxes sur les billards et sur les cercles, des taxes ...Ouvrir le détail
Dates : 1847-1911
Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

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