Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Administration générale de la direction
      • Réglementation et tutelle
        • Tutelle et rattachement administratif
          • Contrôle de l'État sur les archives
1090 W 49, 61, 1554 W 139 - Relations avec le ministère de tutelle
Dates : 1939-1994
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives