Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ceillac
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation et régime des eaux
EDEPOT 106 O 7
- Association syndicale des canaux d'arrosage de la commune. - Constitution du syndicat : délibération (1912) ; assemblée générale : procès-verbal de séance (1891). Comptabilité : budgets des recettes et des dépenses (1912-1918), comptes de gestion (1892-1918) ; clôture des comptes : ...Ouvrir le détail
Dates : 1891-1918
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

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