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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
    • Administration et comptabilité communales
      • Généralités et affaires intercommunales
        • Biens communaux

3 Z 116/2 - Octrois.

Dates : 1840-1867
Producteur : Hautes-Alpes. Sous-préfecture (Embrun)
Contexte : Administration et comptabilité communales > Généralités et affaires intercommunales > Biens communaux

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