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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Administration générale de la direction
      • Réglementation et tutelle
        • Législation et réglementation générales sur les archives
          • Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique

1554 W 23 - 17 janvier 1994 - 27 décembre 1996.

Dates : 1994-1996
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Législation et réglementation générales sur les archives > Circulaires du service technique de la Direction des Archives de France: collection chronologique
Présentation du contenu :

17 janvier 1994 - 30 décembre 1994

27 janvier 1995 - 22 décembre 1995

15 janvier 1996 - 27 décembre 1996.

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