Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation et régime des eaux
EDEPOT 89 O 18
- Association syndicale des digues du Rif d'Aspres. - Constitution : nomination des membres de la commission (1843) ; comptabilité : clôture des comptes final, pièces justificatives des comptes (1854) ; construction : arrêté préfectoral, rapports, état estimatif, relevé des surfaces, ...Ouvrir le détail
Dates : 1843-1868
Producteur : Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

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