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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Pâturages

EDEPOT 59 N 7
- Cantons défensables : procès-verbaux de déclaration (1832-1836), procès-verbal de reconnaissance (1922) ; pâturages : rôles (1880-1944), réduction, augmentation des taxes (1921-1934). Recensement des animaux : états, listes (1880-1932) ; parcours. - demande : autorisation, refus, rapports du... ...Ouvrir le détail

Dates : 1832-1944
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

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