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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Bureau de bienfaisance

EDEPOT 89 Q 1
- Fonctionnement : adoption du règlement modèle par le bureau (1925), nomination des membres de la commission (1823-1927), registre des délibérations (1819-1928) ; comptabilité : recouvrement de fonds dus par des particuliers (1817), révision du traitement du receveur (1927), réclamation des... ...Ouvrir le détail

Dates : 1817-1928
Producteur : Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Bureau de bienfaisance
Présentation du contenu :

On trouve dans le registre des délibérations, les délibérations du grenier d'abondance du canton d'Aspres-les-Veynes.


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :