La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation et régime des eaux

EDEPOT 59 O 20
- Association syndicale des digues et canaux d'arrosage des Patègues. - Projet de réunion des deux syndicats, constitution de l'association syndicale : acte d'association, état général des propriétaires intéressés, adhésion, plan parcellaire (1883-1884) ; calamités publiques, réparations aux... ...Ouvrir le détail

Dates : 1883-1929
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :