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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Crots
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Biens communaux

EDEPOT 20 N 1
- Acquisition de biens ecclésiastiques : délibérations, états des biens nationaux de la commune (1790) ; usurpations de biens communaux : jugement, tableau nominatif, délibérations, correspondance (1792-1909) ; concessions : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1889-1890) ;... ...Ouvrir le détail

Dates : 1790-1909
Producteur : Crots (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

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