La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • G -Contributions - Administrations financières
      • Impôts directs

EDEPOT 59 G 13
- Contributions directes et taxes assimilées : avertissement pour l'acquit des cotisations (1936-1952), commandements (1947-1951) ; taxe de prestations : avertissement pour l'acquit, bulletins de déclaration d'option (1945-1957) ; contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe... ...Ouvrir le détail

Dates : 1873-1957
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : G -Contributions - Administrations financières > Impôts directs