La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Crots
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Bois communaux

EDEPOT 20 N 5 - Droits de parcours : demande de la commune, rapports de la direction des forêts, notifications des cantons défensables (dont spécifiques à la forêt communale de la Magnane), délit.

Dates : 1833-1920
Producteur : Crots (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois communaux

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :