Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Administration générale de la direction
      • Réglementation et tutelle
        • Tutelle et rattachement administratif
          • Contrôle de l'État sur les archives
            • Relations avec la Préfecture des Hautes-Alpes
              • Réglementation
1231 W 35 - Notes de service rédigées par la Préfecture.
Dates : 1973-1990
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Administration générale de la direction > Réglementation et tutelle > Tutelle et rattachement administratif > Contrôle de l'État sur les archives > Relations avec la Préfecture des Hautes-Alpes > Réglementation

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