Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement
    • Embrun
      • Inscription d'actes
        • Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
          • Mutations de fonds de commerce
1656 W 261 - Baux non apurés.
Dates : 1946-1982
Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce
Présentation du contenu :

Divers dossiers par communes : Embrun (1956-1982), Baratier (1968), Les Crots (1966-1974), Les Orres (1963-1975), Saint-Sauveur (1962-1965), ... Ouvrir le détail


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