Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement
    • Embrun
      • Inscription d'actes
        • Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
1656 W 181 à 183, 185 à 191, 193 à 199, 201 à 205, 207 à 259 - Actes sous seing privé
Dates : 1957-2003
Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
Présentation du contenu :

Lacunes (1963-1964, 2e semestre 1981, avril 2000 et août 2000).