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Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
    • Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
      • Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
        • Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres
          • Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

7 P 506 - Périmètre de Durance d'Embrun, série Les Crottes.- Offre de vente de terrains particuliers (1889-1939). États parcellaires de terrains privés (s.d.).

Dates : 1889-1939
Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

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