La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
    • Activités du syndicat
      • Études d'impact environnemental

1596 W 16 - 1992-1995.

Dates : 1992-1995
Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
Présentation du contenu :

Col de l'Échelle, conseil d'État, Clarée (1992),

Classement de la vallée de la Clarée : pièces présentées devant le conseil d'État (1995),

... Ouvrir le détail

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :