La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes
    • Archives modernes (1790-1940)
      • Q - Bien nationaux et droits d'enregistrement et d'hypothèques

3 Q 1-6599 - 3 Q - Droits d'enregistrement

Dates : 1768-1959
Contexte : Archives modernes (1790-1940) > Q - Bien nationaux et droits d'enregistrement et d'hypothèques

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :