Notice descriptive

  • État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes
    • Archives modernes (1790-1940)
      • Q - Bien nationaux et droits d'enregistrement et d'hypothèques
1 Q 1-502 - 1 Q - Biens nationalisés à la Révolution, fonds départemental
Dates : 1789-1940
Contexte : Archives modernes (1790-1940) > Q - Bien nationaux et droits d'enregistrement et d'hypothèques

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