Notice descriptive

  • État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes
    • Archives modernes (1790-1940)
      • K - Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1789 et Conseil de préfecture depuis 1800
6 K 1-104 - 6 K - Arrêtés préfectoraux
Dates : 1800-1940
Contexte : Archives modernes (1790-1940) > K - Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1789 et Conseil de préfecture depuis 1800

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