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Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
    • Domaines, enregistrement, hypothèques

1 Z 219 - Actes soumis au droit de timbre et d'enregistrement, répertoire.

Dates : 1847-1869
Producteur : Hautes-Alpes. Sous-préfecture (Briançon)
Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

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