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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • G -Contributions - Administrations financières
      • Impôts directs

EDEPOT 59 G 12 - Patentes : matrice supplémentaire (1874), avis de décharge ou de réduction (1886-1887) ; instruction pour le calcul des pourcentages (1949).

Dates : 1874-1949
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : G -Contributions - Administrations financières > Impôts directs

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :