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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Champoléon
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie

EDEPOT 99 O 9 - Taxe de prestations et taxe vicinale : rôles primitifs.

Dates : 1937-1943
Producteur : Champoléon (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :